top of page

MENTIONS LÉGALES

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, voici les informations concernant le site Click and Smile :
Raison sociale : Click and Smile
Siège social : [Adresse du siège social]
Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone]
Adresse e-mail : [Adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement au registre du commerce et des sociétés : [Numéro d'enregistrement]
Numéro d'identification fiscale : [Numéro d'identification fiscale]
Forme juridique : [Forme juridique de l’entreprise]
Capital social : [Montant du Capital Social]
Hébergeur du site : [Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site]
Plateforme de Règlement des Litiges en Ligne (OS) : La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail : [Adresse e-mail]
Tél. : [Numéro de téléphone]
Fax : [Numéro de fax]
Adresse : [Adresse du siège social]

bottom of page